Mentions
Légales

Le propriétaire

Le propriétaire du site Les Gouttes d'Eau nommé par le lycée Saint Vincent, personne morale.
Demeurant au 30 Rue de Meaux 60300, Senlis
lesgouttesdeau@lyceestvincent.net

Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7J/7, 24H/24 sauf cas de force majeure.

PROPRIETE INTELECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site Les Gouttes d'Eau, sans l'autorisation de l'éditeur est prohibée et pourra être entrainé des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le code civil.

Loi applicable

Le contenu du site est fixé au droit applicable en France.